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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(02)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans à Peyre, où se trouve le pont de Chambonas sur le Chassezac

Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(23)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Les Etats (délibération du 23/11/1771) ont autorisé le diocèse d'Uzès à rétablir le chemin des Vans à Peyre malgré le différend avec le Vivarais mais lui ont ordonné d'en ouvrir un des Vans à Joyeuse par Payzac

Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(35)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans à Peyre par Seyras ; un espace de 178 toises n'a pas été ouvert faute de savoir où passe la limite des deux "pays" (le diocèse d'Uzès et celui de Viviers)

Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(21)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation

Vans, Les (Vans, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(07)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Des Vans et Chambonas à Joyeuse et des Vans à Barjac ; rendus impraticables par l''inondation du 18/09/1788, ils ont été réparés grâce à l'autorisation donnée par les commissaires des travaux publics sous le bon plaisir des Etats

Vans, Les (Vaux, Les)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Vans, Les (Vans, Les)
Communauté
Délibération : 16591226(22)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Le diocèse d'Uzès accorde 300 l. pour la construction de l'église

Vans, Les (Vans, Les)
Communauté
Délibération : 17190118(01)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Diocèse de Viviers (frais de transport dans les magasins royaux des armes des milices bourgeoises)

Vans, Les (Vans, Les)
Communauté
Délibération : 17871231(17)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à imposer 100 l. en faveur de cette communauté, pour la fourniture des bois et chandelles des corps de garde des troupes qui y ont été en quartier et cette communauté est autorisée à imposer 212 l. 7 s. 6 d.

Vans, Les (Vans, Les)
Communauté
Délibération : 17890131(08)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à imposer 100 l. en sa faveur pour la founiture de bois et chandelle aux corps de garde des troupes en garnison du 01/09/1787 au 31/08/1788, la ville imposant pour sa part 258 l. 8 s. 6 d.

Vans, Les (Vans, Les)
Descente
Délibération : 17821210(09)
Commune : Vans, Les
Département : 7
Diocèse : Uzès
Communauté : Les Vans
Précisions : Sur la route de Pont-Saint-Esprit aux Vans ; le diocèse d'Uzès emprunte 630 l. pour construire des parapets du côté du précipice